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ARTICLE 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
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Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou Services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement
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ARTICLE 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
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Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement
ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni surveillance, et pour lesquels nous n'avons aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité quelle qu'elle soit découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés par le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec et que vous approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers pertinents.
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Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou, sans notre demande, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres matériaux, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, tout commentaire que vous nous transmettez. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
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ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
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ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, provinciales, fédérales ou internationales ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnicité, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, usurper, prétexter, crawler, ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour violation de l'une des utilisations interdites.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition de ces Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée de ces Conditions d'utilisation, une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Ces Conditions d'utilisation sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
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ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions d'utilisation et toute politique ou règle de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
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ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Ces Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de l'Irlande.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
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ARTICLE 20 – COORDONNÉES
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